PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 12 novembre 2026 à 19 heures

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
  2. Présentation des décisions du Maire au conseil municipal
  1. 2026-82 Mise en place d’un système de vidéoprotection - Approbation du projet et du plan de financement - Demandes de subventions
  2. 2026-83 Rénovation de la salle polyvalente - Approbation du plan de financement et demandes de subventions DETR 2027 et CAF
  3. 2026-84 Réhabilitation de points d’eau incendie - Demande de subvention
  4. 2026-85 S.I.E.S.S
  5. 2026-86 Convention de partenariat Syndicat Mixte du Salève
  6. 2026-87 Création d’un poste d’agent d’entretien à 100%
  7. 2026-88 Modification des tarifs du centre de loisirs pour les PAI
  8. 2026-89 Application du régime forestier pour des parcelles communales
        • Urbanisme

 

  1. Présentation des travaux sur la zone humide de la Caille par le Syndicat de Rivières des Usses (SYR’USSES) en première partie du conseil.
  1. Projet de ruchers communaux : exposé de Julien VERON relatif à la mise à disposition de ruches par une structure associative.