PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 25 juin 2026

À 20 heures 00

Ordre du jour du conseil Municipal

 

        • Lecture de décision
    • Décision n° 51 : Achat d’un véhicule pour le Garde-Champêtre
    • 2026-52 Elargissement du RIFSEEP à de nouveaux cadres d’emploi
    • 2026-53 Indemnité spéciale de fonction et d’engagement (IFSE)
    • 2026-54 Convention pour occupation domaniale ayant pour objet l’installation et le fonctionnement d’équipement de télérelève en hauteur – GRDF
    • 2026-55 Subvention au profit du Groupement des Lieutenants de Louveterie de Haute-Savoie
    • 2026-56 Approbation du devis et plan de financement pour les travaux d’enfouissement des réseaux électriques – Secteur Bublens-Ravière
    • 2026-57 Approbation du devis et plan de financement prévisionnel pour les travaux d’Eclairage Public – Secteur Bublens-Ravière
    • 2026-58 Approbation du devis et du plan de financement pour les travaux d’infrastructures de télécommunications – Secteur Bublens – Ravière
    • 2026-59 Aliénation de matériel et mobilier reformés de la commune et autorisation de vente par voie d’enchères publiques en ligne
    • 2026-60 Accord pour la constitution d’une servitude de passage et d’accès au profit de la commune – poteau incendie – lieudit « Bublens » parcelles section B n° 2448 – 2451 – 2455
    • 2026-61 Attribution du marché de la confection et fourniture de repas en liaison froide (pain bio compris) destinés à la restauration scolaire
    • 2026-62 Acquisition des parcelles A172-1099-1683-166 aux Ponts de la Caille
    • 2026-63 Convention portant constitution de servitudes – Ancrage d’équipements de vidéoprotection avec constitution d’un droit de passage

 

  • Intervention de Nicolas BONNEMOY – demande de radars sonores sur la route départementale
  • Plan Communal de Sauvegarde

 

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