>

>

PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL...

PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

 

REUNION DU CONSEIL D’EXPLOITATION

A LA MAIRIE

Jeudi 30 mars 2023

À 19 heures 45

Ordre du jour du conseil d’exploitation

  • Délibérations
    • 2023-01 Approbation du compte administratif 2022 SPIC des anciennes douanes
    • 2023-02 Approbation du compte de gestion 2022 SPIC des anciennes douanes

Jeudi 30 mars 2023

à 20 heures en Mairie 

Ordre du jour du conseil Municipal

 

Installation dans ses fonctions de Madame Joëlle VERON, suivante sur la liste après la démission de Monsieur Thomas MASSARD.​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​

Délibérations

  • 2023-08 Approbation du compte administratif 2022
  • 2023-09 Approbation du compte de gestion 2022
  • 2023-10 Affectation des résultats 2022
  • 2023-11 Vote du taux des taxes locales 2023
  • 2023-12 Constitution d’une provision pour litiges et contentieux
  • 2023-13 Constitution d’une provision pour dépréciation des créances douteuses
  • 2023-14 Adoption du budget primitif 2023
  • 2023-15 Vente du local à usage de crèche situé au Centre-Bourg bât 2A à la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
  • 2023-16 Remise à titre exceptionnel sur la location de l’Espace des Bains
  • 2023-17 Vente de la parcelle A362 Chez Poraz
  • Urbanisme
  • Rapport des commissions
  • Courriers
  • Questions diverses
  • Avis sur l’utilisation de la maison Bozon
  • Présentation des travaux d’aménagement de la route de la Caille

 

 

Je compte sur votre présence et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de ma considération distinguée.

 

 

Le Maire

Brigitte NANCHE

 

 

 

 

 

 

 

 

Allonzier la Caille

MAIRIE - ALLONZIER LA CAILLE

1 route de Sous-le-Mont
74350 Allonzier-la-Caille
NOUS CONTACTER
www.allonzierlacaille.fr