REUNION DU CONSEIL D’EXPLOITATION

A LA MAIRIE

Jeudi 30 mars 2023

À 19 heures 45

Ordre du jour du conseil d’exploitation

• Délibérations
• • 2023-01 Approbation du compte administratif 2022 SPIC des anciennes douanes
  • 2023-02 Approbation du compte de gestion 2022 SPIC des anciennes douanes

Jeudi 30 mars 2023

à 20 heures en Mairie 

Ordre du jour du conseil Municipal

Installation dans ses fonctions de Madame Joëlle VERON, suivante sur la liste après la démission de Monsieur Thomas MASSARD.​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​

Délibérations

• 2023-08 Approbation du compte administratif 2022
• 2023-09 Approbation du compte de gestion 2022
• 2023-10 Affectation des résultats 2022
• 2023-11 Vote du taux des taxes locales 2023
• 2023-12 Constitution d’une provision pour litiges et contentieux
• 2023-13 Constitution d’une provision pour dépréciation des créances douteuses
• 2023-14 Adoption du budget primitif 2023
• 2023-15 Vente du local à usage de crèche situé au Centre-Bourg bât 2A à la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
• 2023-16 Remise à titre exceptionnel sur la location de l’Espace des Bains
• 2023-17 Vente de la parcelle A362 Chez Poraz
• Urbanisme
• Rapport des commissions
• Courriers
• Questions diverses
• Avis sur l’utilisation de la maison Bozon
• Présentation des travaux d’aménagement de la route de la Caille

Je compte sur votre présence et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de ma considération distinguée.

Le Maire

Brigitte NANCHE