ð REUNION DU CONSEIL D’EXPLOITATION

Jeudi 24 novembre 2022

À 19 heures 45 en Mairie 

Ordre du jour du conseil d’exploitation

• Délibération

• • 2022-06 Vente d’une partie du stock au prix d’achat au gérant de la boutique Au Passage.

ðREUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 24 novembre 2022

À 20 heures 15 en Mairie

Ordre du jour du conseil Municipal

• • • • Lecture de décision du Maire

• Arrêté du Maire DM n°2 du budget primitif 2022
  • •  

Délibérations

-    2022-41 Fin de mission de portage de l’Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie et rachat du bien parcelle A553

-    2022- 42 Décision modificative N°3 du budget primitif 2022

-    2022-43 Création d’un poste d’adjoint administratif à 24.5/35^ème

-    2022-44 Dénomination de deux voies publiques et classement de leurs longueurs de voiries communales (sans enquête publique)

-    2022-45 Classement d’une partie d’un chemin rural en voirie communale, dénomination de cette voie et classement de sa longueur (sans enquête publique)

-     2022-46 Suppression d’un poste d’adjoint administratif principal 1^ère classe à temps non complet 28/35^ème

-    2022-47 Création d’un poste d’adjoint administratif principal 1^ère classe à temps complet

-    2022-48 Suppression d’un poste d’adjoint administratif principal 1^ère classe à temps non complet 30.5/35^ème

-    2022-49 Création d’un poste d’adjoint administratif principal 1^ère classe à temps complet

-    2022-50 Clôture du budget SPIC et maintien des résultats cumulés dans le budget principal 2023

• • • • Urbanisme
• Rapport des commissions

• Courriers
• Questions diverses