2023-29 Limites intercommunales entre Cruseilles et Allonzier la Caille : conclusions du service du cadastre
2023-30 Poursuite de la mise en œuvre de la transmission électronique des actes au représentant de l’Etat
2023-31 Avenant 1 relatif au lot 01 GAL TP/ Terrassements-VRD dans le cadre du marché de travaux de construction d’une salle multifonction
2023-32 Avenant 1 relatif au lot 02 BAREL ET PELLETIER/Gros Œuvre et parement pierresdans le cadre du marché de travaux de construction d’une salle multifonction
2023-33 Avenant 1 relatif au lot 03 AMP ETANCHEITE/ Etanchéité et protectiondans le cadre du marché de travaux de construction d’une salle multifonction.
2023-34 Avenant 1 relatif au lot 04 SAS GENEVRIER Menuiserie 74/ Menuiseries extérieures et occultationsdans le cadre du marché de travaux de construction d’une salle multifonction
2023-35 Avenant 1 relatif au lot 11 ALPES DECORS/ Peinturesdans le cadre du marché de travaux de construction d’une salle multifonction
2023-36 Avenant 1 relatif au lot 12 AQUATAIR Savoie- VENTIMECA Chablais SAS/ Chauffage- Ventilation- Sanitairedans le cadre du marché de travaux de construction d’une salle multifonction
2023-37 Avenant 1 relatif au lot 13 PERRUCHOT Electricité/ Electricité- Courants faiblesdans le cadre du marché de travaux de construction d’une salle multifonction