ACTES ADMINISTRATIFS
23 résultats
Publié le 15/10/2025
CONSEIL MUNCIPAL
Publié le 14/10/2025
PUBLICATION GENERALE DES ACTES
Publié le 14/10/2025
ARRETE PRONONCANT LA REPRISE DE CONCESSIONS EN ETAT D'ABANDON
PUBLICATION GENERALE DES ACTES
Publié le 14/10/2025
PUBLICATION GENERALE DES ACTES
Publié le 08/09/2025
LISTE DES DELIBERATIONS DE SEPTEMBRE 2025
PUBLICATION GENERALE DES ACTES
Publié le 08/09/2025
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 8 JUILLET 2025
CONSEIL MUNCIPAL
Publié le 19/08/2025
Concerne la RD2 - Route de Frangy
Les limites d'agglomération sont repoussées de 50m.
Les limites d'agglomération sont repoussées de 50m.
VOIRIE
Publié le 21/07/2025
Arrêté préfectoral déterminant une zone réglementée suite à un foyer de dermatose contagieuse bovine
PUBLICATION GENERALE DES ACTES
Publié le 09/07/2025
CONSEIL MUNCIPAL
Publié le 09/07/2025
PUBLICATION GENERALE DES ACTES

