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Réunions du Conseil Municipal - Ordre du jour du prochain Conseil Municipal

 

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :


  jeudi 10 octobre 2019
 
A 20h00
 
En mairie d’Allonzier la Caille




Ordre du jour : 

·      Délibérations

-         2019-63 Attribution du marché d’aménagement de voirie pour la piste de la Montagne

-         2019-64 Classement du chemin communal des Ponts en voirie communale

-         2019-65 Autorisation accordée au Maire pour la dépose d’une déclaration préalable pour le compte de la commune

-         2019-66 Subvention au profit des jeunes agriculteurs de Cruseilles

-         2019-67 Bail rural consenti au GAEC château Vieux

-         2019-68 Bail commercial du bar le 7.4 annule et remplace la délibération 2019.58

-         2019-69 Transfert, à titre gratuit, dans le patrimoine de la Commune de parcelles acquises par l’AREA en qualité de concessionnaire de l’ETAT

 

·      Urbanisme

·      Rapport des commissions

·      Questions diverses

-         Déclaration de projet en portant mise en compatibilité du P.L.U.

Courriers

 


Date de création : 09/04/2009 @ 11:30
Dernière modification : 04/10/2019 @ 12:53
Catégorie : Réunions du Conseil Municipal
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